La politique chinoise de la protection de l’environnement

L’environnement est censé être l’un des problèmes les plus saillants en Chine, ainsi qu’un foyer le plus populaire. En 1973, le gouvernement chinois a mis en oeuvre la première politique environnementale, qui est en effet un principe stratégique examiné et approuvé par la 1ère Conférence nationale de la protection de l’environnement en août de la même année : planification d’ensemble, arrangement rationnel, utilisation à des fins multiples, transformation de la nuisibilité en utilité, prise de l’appui sur les masses populaires, participation de tout le monde, protection de l’environnement et apport du bonheur au peuple. Cela a marqué le commencement du travail de la protection environnementale au sens actuel en Chine. Ensuite, la politique concernée a été intégrée dans la politique fondamentale du pays. Depuis une trentaine d’années, plus de 130 décisions et activités concernées la protection environnementale ont été réalisées. En appliquant les politiques, le gouvernement chinois a obtenu certains succès sur ce plan, mais il se trouve quand même en face de problèmes délicats.

I. Conjoncture nationale : fondement de la politique environnementale chinoise

La Chine élabore la politique environnementale en fonction de sa propre situation actuelle de l’environnement, du niveau technique et du développement économique et social.

Depuis la mise en oeuvre de la politique de réforme et d’ouverture, le problème de l’environnement devient de plus en plus saillant avec l’accélération du rythme de l’édification économique. Certes, après une vingtaine d’années du développement rapide, la Chine se trouve déjà parmi les puissances économiques mondiales. Mais, elle est considérée également comme un des pays les plus pollués du monde. Le développement économique du pays coûte très cher à l’égard de l’environnement. Bien que la protection de l’environnement progresse bien pendant des années, la situation critique de l’environnement ne change pas beaucoup. Dans la Décision destinée à concrétiser la conception scientifique de développement et à renforcer la protection de l’environnement publiée par le Conseil des affaires d’Etat en 2005, la situation critique de l’environnement s’est résumée comme suit : La décharge polluante principale dépasse la capacité de support environnemental. Les parties fluviales traversant les villes sont généralement polluées (par exemple, un tiers de la section surveillée des eaux fait partie des eaux de mauvaise qualité au niveau 5, qui signifie la perte de la fonction biologique), et la pollution de l’air de beaucoup de villes est très grave ; Avec l’aggravation de la pollution de la pluie acide (par exemple, un tiers des territoires sont infectés par la pluie acide, et la pluie est toujours acide dans quelques villes), les matières polluantes organiques permanentes commencent à faire apparaître leur grave préjudice ; Les terrains pollués s’étendent, et la pollution des parages proches du bord s’aggrave avec le danger latent causé par la sécurité environnementale du noyau et du rayonnement ; A cause du ravage écologique grave, tel que la perte du sol et des eaux, de l’aggravation de la désertification et de la réduction des prairies, la diversité biologique et la fonction du système biologique ont tout régressé. Le problème de l’environnement apparaissant périodiquement au cours de l’industrialisation d’une centaine d’années dans les pays développés a surgi en Chine pendant une vingtaine d’années d’une façon dense. Il se caractérise par la structuration, le complexe et la compression. La pollution environnementale et la destruction écologique ont entraîné une énorme perte économique, nuit à la santé des masses populaires et infecté la stabilité sociale, ainsi que la sécurité environnementale. Durant les 15 années à venir, il est prévu que la population continuera à s’accroître, que le volume économique doublera de nouveau et que la déperdition de ressources et d’énergie augmentera d’une façon soutenue. Ainsi, la pression à laquelle fait face la protection de l’environnement sera de plus en plus lourde.

Tout cela nous montre qu’avec le rythme accéléré, le développement économique est en contradiction avec la protection de l’environnement. En tenant compte de la situation chinoise, la Chine ne peut pas arrêter son développement, qui est parfois au rythme très rapide dans une certaine période. En raison du niveau bas de la technique et la grande proportion de l’industrie chimique lourde dans la structure industrielle, les besoins en énergie augmentent et la décharge polluante se multiplie. La dépendance étroite du charbon dans la structure énergique (le charbon représente 85% dans l’énergie) cause la « pollution structurelle » dans le domaine de la production. En même temps, quand la Chine très peuplée accélère l’urbanisation, le gaz résiduaire, les eaux de vidange et les ordures ménagères augmentent. Cela aggrave également la pollution environnementale. Toutes les pressions pour l’environnement constituent le fondement objectif de la politique chinoise de l’environnement, qui porte surtout sur l’atténuation de ces pressions et la solution de ces contradictions.

II. Principe général et important stratégique de la politique environnementale appliquée par la Chine

La tâche de première importance de la politique environnementale chinoise consiste à éviter l’aggravation rapide de la qualité de l’environnement sans l’influence sur le développement économique.

A l’étape actuelle du développement économique, le gouvernement chinois a conscience claire des rapports entre le développement et l’environnement. Le dernier devient dans une certaine mesure l’aspect principal de la contradiction, et il fait l’objet de réflexions particulières. Par conséquent, en décembre 2005, le Conseil des affaires d’Etat a publié successivement les Règles temporaires destinées à promouvoir la restructuration économique et la Décision destinée à concrétiser la conception scientifique de développement et à renforcer la protection de l’environnement. La dernière a proposé pour la première fois que certaines régions doivent maintenir « la priorité de l’environnement et de la protection » et exécuter respectivement « l’amélioration, la restriction et l’interdiction de l’exploitation ». Autrement dit, il faut déterminer les degrés de l’exploitation en fonction de la contenance de l’environnement. De plus, on a présenté les demandes pour le développement économique, propre et sûr, ce qui démontre la décision du gouvernement chinois de détourner la situation de « préférer l’économie à l’environnement ». Dans la 6e visioconférence nationale de la protection de l’environnement, « trois transformations » ont été présentées explicitement : Premièrement, préférer l’accroissement économique à la protection de l’environnement doit se transformer en mettre l’accent sur tous les deux et rechercher le développement dans la protection de l’environnement. Deuxièmement, comme la protection de l’environnement est en retard sur le développement économique, il faut transformer la situation en faire avancer tous les deux ensemble. On doit essayer de combler les anciennes lacunes et éviter de nouvelles destructions dans le domaine environnemental. On ne peut plus poursuivre la pollution avant l’aménagement ou l’aménagement au cours de la pollution. Enfin, utiliser le moyen administratif pour protéger l’environnement se transforme en pratiquer synthétiquement les moyens juridique, économique, technologique et administratif afin de résoudre le problème environnemental.

D’ailleurs, le principe général de la politique environnementale appliquée actuellement par la Chine peut se résumer à « l’exécution de la stratégie verte », dont le contenu consiste à développer l’économie circulaire pour multiplier l’efficacité de l’utilisation des ressources, la production propre pour réduire le coût polluant au cours de la production, la consommation verte pour diminuer la destruction écologique faite au cours de la consommation, ainsi que la nouvelle énergie pour réaliser la transformation du mode de production et la civilisation de l’industrie écologique et former un environnement écologique où l’homme et la nature coexistent en harmonie.

Bref, le principe général de la politique environnementale appliquée actuellement par la Chine démontre que le gouvernement chinois a privilégié le but du développement économique durable au lieu d’être seulement en quête du développement au rythme très rapide. Il reflète aussi la transformation de la conception de développement en la conception scientifique et celle de la stratégie en le développement durable.

III. Contenu essentiel et mesures principales de la politique chinoise de la protection environnementale

Après le principe stratégique approuvé par la 1ère Conférence nationale de la protection de l’environnement en 1973, la Chine a mis en oeuvre la Loi sur la protection de l’environnement (à l’essai) en 1979. En 1983, la 2e Conférence nationale de la protection de l’environnement a fixé la politique de la protection environnementale comme un principe fondamental chinois. La Commission de la protection de l’environnement s’est établi en 1984. Cinq ans plus tard, la première Loi sur la protection de l’environnement a été mise en application officiellement. Après la Conférence de l’environnement et du développement convoquée par l’ONU en 1992, la Chine est l’un des pays qui ont pris la tête pour élaborer et exécuter la stratégie du développement durable. En 1993 s’est établit le Commission de l’environnement et des ressources relevant du Comité permanent de l’Assemblée populaire nationale. Jusqu’à aujourd’hui, l’Assemblée populaire nationale et le Conseil des affaires d’Etat ont publié totalement 9 lois sur la protection environnementale, 14 lois sur la gestion des ressources naturelles et 34 règlements de protection de l’environnement, alors que le département chargé de la protection environnementale a lancé plus de 90 règlements au niveau national et plus de 1020 règles au niveau local sur ce plan. Pendant une trentaine d’années, la Chine a déjà fixé un cadre politique pour la protection environnementale, et le système juridique concernant l’environnement s’améliore de jour en jour. Concrètement, il s’agit de « trois politiques » et « huit règles ». Les « trois politiques » comprennent les politiques suivantes : Premièrement, porter l’effort principalement sur la prévention et combiner bien la prévention et l’aménagement ; Deuxièmement, ceux qui causent la pollution doivent la résoudre ; Troisièmement, renforcer la gestion de l’environnement. Les « huit règles » sont les suivants : évaluer l’influence de l’environnement, faire progresser ensemble les travails pour les ouvrages de la production et ceux de la protection environnementale (conception, construction et utilisation à la fois), faire payer l’évacuation polluante, préciser les responsabilités pour la protection de l’environnement, vérifier les résultats de l’aménagement d’ensemble sur l’environnement urbain, pratiquer l’inscription et offrir le permis pour l’évacuation polluante, fixer un délai de l’aménagement, ainsi que centraliser le contrôle.

Ce qu’il faut indiquer, c’est que le lancement de ces politiques, notamment celui de « conception, construction et utilisation à la fois », remarque la tendance de la politique chinoise de l’environnement vers la prévention de l’évènement. La publication de la Loi sur l’évaluation de l’influence environnementale en 1999 et de la Loi sur l’accélération de la production propre en 2003 signifie que le politique chinoise de l’environnement a accédé à une nouvelle époque où tout le processus est contrôlé. Le modèle de la protection de l’environnement s’est débarrassé de la tradition de « traiter les symptômes et non la cause de la maladie ». On a réussi à combiner bien organiquement l’aménagement d’ensemble et former un mécanisme intégral de la politique environnementale, ce qui reflète sans doute la politique de « porter l’effort principalement sur la prévention et combiner bien la prévention et l’aménagement ».

Autour des politiques ci-dessus, le gouvernement met en place des mesures principales suivantes :

1. Intégrer la politique environnementale au plan de développement de l’économie et de la société nationale et au plan annuel. Par exemple, dans le onzième plan quinquennal, elle s’est présenté comme « normes contraignantes » : jusqu’en 2010, la déperdition d’énergie par unité du PIB réduira de 20 %, et le volume total de la décharge des polluants principaux diminuera de 10%.

2. Exécuter strictement l’évaluation de l’influence environnementale le système de « conception, construction et utilisation à la fois » pour les projets de construction. La Loi sur l’évaluation de l’influence environnementale mise en oeuvre le 1er septembre 2003 stipule qu’il faut pratiquer l’évaluation de l’influence environnementale non seulement pour les projets de construction, mais aussi pour la planification. Ainsi, en prenant la décision, les organes décideurs doivent tenir compte des éléments environnementaux et des effets de la décision sur l’environnement. En même temps, il leur faut également prendre des mesures efficaces pour contraindre fondamentalement la destruction des ressources environnementales et les pollutions fréquentes.

3. Limiter la ratification pour des zones ou bassin en régions gravement polluées sans aménagements efficaces par le moyen administratif. Grâce à cette mesure, la protection de l’environnement et son amélioration servent donc de conditions préalables à l’accélération du développement économique. Par exemple, en face de la situation difficile actuelle de la pollution de l’eau, le 3 juillet 2007, l’Administration nationale de l’environnement s’est mise à limiter la ratification pour les bassins du fleuve Yangtsé, du fleuve Jaune, du fleuve Huai et du fleuve Hai dans 5 parcs industriels de 2 districts et 6 villes où les problèmes de la pollution et les infractions à la loi environnementale sont très graves. Concrètement, on a cessé de donner la ratification de l’évaluation environnementale à tous les projets de construction sauf ceux de la prévention et l’aménagement de la pollution ni ceux de l’économie circulaire en régions ci-dessus. D’ailleurs, on a exercé la surveillance sur 32 entreprises polluantes et 6 usines de purification des eaux usées sur les bassins. En outre, on a lancé une politique de « crédit vert » visant l’entreprise : l’entreprise qui ne protège pas l’environnement ne peut pas acquérir le prêt.

4. Eliminer techniquement les entreprises retardataires, notamment les petites entreprises qui ont une grande consommation de l’énergie, une efficacité réduite et une pollution grave. L’objectif direct de la mesure consiste à réaliser périodiquement l’épargne de l’énergie et la réduction de l’évacuation et à éliminer les entreprises retardataires. La mesure contribue également à concrétiser les règles encadrées par la loi de la protection environnementale : éliminer les techniques et les équipements retardataires causant la pollution grave de l’environnement dans le délai fixé. Durant le onzième plan quinquennal, le point-clé de la macro-gestion se manifeste concrètement par la fermeture des petits groupes électrogènes de 50 millions kW et l’élimination des entreprises dont la fabrication retardataire de la fonte n’a que 100 millions tonnes et des entreprises dont la fabrication retardataire de l’acier n’a que 55 millions tonnes. D’ailleurs, il faut renforcer davantage l’élimination des entreprises dont la fabrication est relativement retardataire dans l’industrie du ciment, du ferro-alliage, du coke, du carbure, etc. Le Conseil des affaires d’Etat a publié le 3 juin 2007 un Projet pour l’épargne de l’énergie et la réduction de l’évacuation élaboré par la Commission nationale du développement et de la réforme et d’autres départements concernés. Dans ce projet, on a précisé davantage les objectifs et les missions pour la réalisation de l’épargne de l’énergie et la réduction de l’évacuation en 2010.

5. Parfaire l’administration de l’environnement. On a installé les établissements administratifs de l’environnement dans les gouvernements au niveau du centre, de la province, de la ville et du district. Ils exercent le pouvoir de gestion environnementale selon les lois. Les départements concernés du Conseil des affaires d’Etat et des entreprises grandes et moyennes ont mis sur pied des organismes appropriés pour régler les problèmes de l’environnement dans leurs propres secteurs et leurs propres entreprises. Quant aux ouvrages importants, c’est l’Administration nationale de l’environnement qui leur exécute la surveillance et la gestion des projets dans le domaine de l’environnement. Par exemple, à partir de décembre 2002, il a envoyé des personnes particulièrement responsables de la surveillance et de la gestion sur l’environnement pour 13 ouvrages nationaux importants, tels que le chemin de fer Qinghai-Tibet, l’ouvrage du transfert de gaz de l’Ouest vers l’Est. En passant la steppe dans le nord du Tibet, l’établissement exécutant les travaux a planifié avant le commencement des travaux à la demande des départements de l’environnement. Il a dépensé en moyen plus de 20 millions de yuans par kilomètre de plus.

6. Appliquer le système de responsabilité qui incombe aux cadres. Par exemple, le gouvernement central a l’intention d’établir le système de responsabilité qui incombe aux cadres locaux dans le domaine de l’épargne de l’énergie et de la réduction de l’évacuation. Précisément, la situation du respect des normes sur l’épargne de l’énergie et la réduction de l’évacuation fera partie du système de l’évaluation d’ensemble sur le plan du développement économique et social. Elle sera considérée comme une partie importante lors de l’évaluation et la vérification visant aux cadres du gouvernement local et aux responsables de l’entreprise. Actuellement, l’épargne de l’énergie et la protection de l’environnement sont intégrées dans le système de la vérification de la qualification professionnelle par des gouvernements locaux, ce qui démontre la détermination solide des gouvernements aux différents échelons.

IV. Problèmes principaux de la politique chinoise de l’environnement

La protection de l’environnement se trouve en face de certains problèmes, qui se manifestent généralement par « le manque de connaissances justes, de responsabilités précises, de mesures sérielles, de politiques parfaites, d’investissements fixés et de coordination efficace ». Sur le plan des politiques environnementales, le problème concrète est le suivant : en général, la politique débute relativement tard, et elle ne s’adapte pas encore à la situation difficile de la protection de l’environnement ni aux demandes des missions urgentes.

1. Le système de la politique de l’environnement est imparfait. Il existe quand même des lacunes législatives, et la législation sérielle avance d’une façon lente. Par exemple, on n’a pas encore élaboré les lois dans le domaines de la gestion environnementale des produits chimiques, de la prévention et l’aménagement de la pollution du sol, de la gestion de la sécurité nucléaire, de la protection écologique et de la sécurité biologique, et on n’a pas publié non plus les règlements sur l’aménagement dans un délai fixé, le contrôle du volume total, la l’autorisation de la décharge polluante, et l’évacuation du gaz résiduel. Un autre exemple, bien que l’on présente les objectifs et les missions pour l’épargne de l’énergie et la réduction de l’évacuation, les mesures politiques appropriées sur le plan de la fiscalité, de la finance et du prix ne sont pas mises en oeuvre.

2. Les lois et les règlements manquent d’applicabilité. Beaucoup d’articles juridiques à propos de l’environnement ne sont encadrés que par des principes, mais ils n’ont pas de règlements précis et applicables pour s’expliquer, ni d’organisation et système strict pour se protéger. Par conséquent, il existe juridiquement des phénomènes insatisfaisants, tels que l’irrespect des lois, le manque de lois et l’exécution des lois moins sérieuse.

3. Le moyen économique reste sans effet effectif. La punition économique des infractions aux lois de l’environnement est très modeste, alors que les dépenses des équipements et des techniques destinés à la protection de l’environnement sont relativement supérieures. Cela a entraîné un phénomène anormal : « le coût inférieur pour l’infraction aux lois et le coût supérieur pour le respect des lois ». D’ailleurs, cela a aussi aggravé la décharge polluante dans une certaine mesure.

4. Le système de responsabilité qui incombe aux cadres dans le domaine de l’environnement n’a pas été réellement établi. Ainsi, on accorde de l’attention insuffisante à la protection de l’environnement. En plus, à cause du protectionnisme local, du mécanisme faible des départements de l’environnement et de l’exécution des lois moins sérieuse, la mise en oeuvre de toutes les politiques ne peut pas être bien assurée, et l’amélioration de la qualité environnementale est restreinte d’une façon directe.

5. Le moyen de la protection de l’environnement est relativement unique. Le moyen économique ne comprend que les frais de la décharge polluante. A part cela, toutes les autres mesures font partie du moyen administratif absolu, ce qui a mené à la caractéristique de la politique chinoise de l’environnement : « ordre-contrôle ». On recourt même à l’organisation du « mouvement » pour résoudre les problèmes environnementaux. On cite l’exemple de quatre « tempêtes de la protection de l’environnement » successives. Après les « tempêtes », la pollution de l’environnement n’a pas été radicalement atténuée. Si les « tempêtes » ne se transforment pas en un système, des lois et un mécanisme stable, le problème environnemental ne sera pas fondamentalement réglé.

6. Faute de la participation vaste et profonde du public, le potentiel de la protection de l’environnement provenant du peuple n’arrive pas à être mis pleinement en jeu. La transparence et l’ouverture des informations sont limitées, et la conscience de participation du public n’est pas forte. En outre, la politique de l’environnement n’accorde l’exercice du pouvoir qu’au gouvernement, ce qui cause sans doute l’absence du système de participation plurale. Ainsi, à propos de l’aménagement de l’environnement, « l’entreprise ne veut pas y attacher de l’importance, le cadre n’est pas motivé à y attacher de l’importance, et le peuple n’est pas capable d’y attacher de l’importance ». En conséquence, l’exécution de la politique de l’environnement n’a pas d’effet suffisant.

V. Perspective

Les « crises environnementales » dernières font prendre conscience à certains cadres que si l’environnement n’est pas bien aménagé, les fruits apportés par la mise en oeuvre de la politique de réforme et d’ouverture seront absolument retournés. La situation difficile de l’environnement chinois a résulté de divers éléments, et les problèmes actuels existant sur le plan de la politique sont aussi divers. D’après certains experts, l’environnement chinois a déjà passé de la phase de changement de la conception à celle d’équilibration des intérêts. Au cours de cette phase, la politique de l’environnement joue un rôle plus important. Par conséquent, il incomberait à la Chine d’améliorer sa politique de l’environnement sans cesse, de renforcer l’exécution des lois sur la protection de l’environnement, d’édifier un système rationnel de vérification de l’environnement et de motiver tous les éléments et toutes les forces à participer à la cause de la protection de l’environnement. De plus, il faudrait rendre des efforts sur le plan technique, élever le niveau technique dans le domaine de la production et changer la structure industrielle afin de transformer la manière de croissance économique. Enfin, on devrait mettre en application les politiques destinées à encourager le contrôle environnemental et l’exploitation technique de l’aménagement afin de lier étroitement l’amélioration de l’environnement à la progression technique. On ne voit un futur avec un bon environnement que par l’amélioration des politiques et d’autres efforts soutenus.